Ager peregrinus est le territoire d'États étrangers alliés ou reconnus, sur lesquels il existe des droits légitimes d'étrangers, tandis que l'hosticus a. hosticus indique le territoire d'États en guerre avec Rome ou, en tout état de cause, sans aucune relation avec lui.
La petite propriété foncière date de la fondation de Rome ca, Romulus avait attribué à chaque citoyen une parcelle de deux iugera (un demi-hectare) ; plus tard, la terre attribuée au soldat romain était de sept iugeri.
Lorsque Rome a commencé à conquérir des terres de l’autre côté de la frontière, celles-ci sont devenues des terres de l 'ager publicus,».
Dés cette époque le territoire d'un État politiquement constitué est composé de territoires qui appartiennent à des collectivites
Pour Rome d’après Tite Live on trouve L'Ager Romanus , Albanus , Capenas , Paelignus , ; Pour Varron De lingua lat., V, 32-55 ; Rer. rust . , I , 10 , 1) l’Ager Romanus désigne le territoire que Rome possédait comme cité-État dans une première phase de son développement, à l’époque royale identifié avec l'ager antiquus
La supreficie de ce très ancien territoire romain doit être calculé du nord au sud à environ 13 km , et peut-être un peu moins de l'est à l'ouest ; son extension globale peut donc être estimée à environ 150 kilomètres carrés..
L' ager Romanus est toujours resté, identique même lorsque l'État romain s'est progressivement développé
Il est et restera le seul territoire dans lequel certains actes solennels de la vie publique pouvaient être accomplis, tant d'ordre religieux que politique, comme les auspices, le la convocation des comices la nomination du dictateur,
Mais on trouve des exceptions car lorsque des circonstances rendaient la célébration de certains de ces actes difficiles ou dangereuses dans ces limites, il était possible de transformer même un territoire en ager Romanus au moyen d'une loi Ager peregrinus . -
Ainsi le terme ager peregrinus désignera techniquement et juridiquement le territoire des États proches de Rome précisé par des traités .Ce sont des États politiquement reconnus par Rome.
Une des principales caractéristique de l' ager peregrinus résidait dans l’incapacité des étrangers ou perégrins de posséder des biens,
Ainsi Rome maintenait sa position dominante sur ce territoire
Au cotés de l’ ager pregrinus on trouve l’ager hosticus qui est soit un territoire en guerre avec Rome, mais aussi tout État qui n'a pas conclu de traité avec Rome et n'a donc aucune communion juridique avec elle.
L’ AGER PRIVATUS ET AGER PUBLICUS
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Sur le territoire de Rome, il est nécessaire de faire la distinction entre le Ager privatus et l'Ager publicus populi Romani.
Le privatus plus grand se compose de terres en pleine propriété privée (dominium ex-uri Quiritium), et de ceux soumis à une seigneuriale durable de particuliers, mais tenus de verser un vectigal (canon périodique) à l'État (a. privatus vectigalisque).
En droit romain, l' Ager publicus , se composait de portions du territoire (terre, fonds, fonds, fonds) avec le statut juridique de l'État. L'Ager était à l'extérieur de la ville, bordé par le Pomerius
L'ager publicus, en droit romain, était donc l'ensemble de portions de territoires appartenant à l'État romain. L'État achetait ces territoires principalement par l'occupation militaire d'autres territoires, mais parfois aussi par des travaux d'occupation consensuels.
C'est la propriété de l'État romain, constituée essentiellement des terres confisquées plus ou moins aux vaincus.
Par le biais de ces conquêtes Rome à partir d'un noyau primitif minimal, s'est progressivement étendu au fil des conquêtes ultérieures, à presque toutes les terres du territoire romain
Mais ces terres d'origine ager Publicus, pouvaient devenir propriété privée dans la mesure où l'État le permettait,
L' ager Publicus en Italie
L’usage fait par les romains des terres publiques en Italie sont répertoriés avec suffisamment de précision par Appien, (Bell . Civ. I, 7) En effet il écrit que « Les Romains, soumettant une à une les différentes régions de l'Italie, s'emparaient d'une partie des différents territoires, y fondaient des villes et déduisaient des colonies en y installant des colons Ainsi cela leur permettait d’assurert leur domination. Parmi les terres qu'ils confisquaient celles cultivées étaient soit cédées à des colons, soit vendues, soit louées.
Les terres qui peuvent être louées sont en incultes la plupart du temps
Aussi par manque de temps et de personnel Rome va publier un édit qui stipule que quiconque le veut il peut cultiver ces terres en payant un dixième pour la terre semée et un cinquième pour la terre bordée d'arbres et le vignes.
Il y avait donc quatre formes d'utilisation du domaine public .
1 La cession décidée par une loi qui définissait le territoire à distribuer et réalisée par une commission qui procéde à la cadastration et à la répartition des terres.
Il y avait deux formes d'affectation :
la coloniaria et la viritana .
Coloniaria avait pour effet de fonder une colonie, via une la loi ( lex colonica) qui fixait le nombre de personnes qui devaient participer,
Elle forme une municipalité distincte, et on décide de la taille des lots qui seront attribués aux colons par tirage au sort, et qui pour cette raison sont appelés Sortes
Viritana est différente car on confie à des citoyens individuels sans création d'une nouvelle municipalité, et la loi, dans ce cas, ne fixe pas le nombre de participants ni la taille des lots qui ne sont affectés par tirage, mais affecté directement sur le nom
Les terres cédées sous une forme ou une autre sont devenues la pleine propriété privée des cessionnaires ( agri privati optimo iure , avec, semble-t-il, quelques exceptions pour certains cas de cession viritana)
ils étaient exempts de tout vectigal ( impot indirect) et devaient, lors de leur réunion, être enregistrés sur le territoire d'une des 35 tribus et déclarés au recensement ( censui censendo sunt ).
C'est-à-dire qu'ils sont devenus des Quiritium agri ex iure privés et, du point de vue juridique et gromatique, ils ont été appelésdivisi et adsignati (voir agrimensura ).
2. La vente des portions de l Ager publicus avait lieu soit immédiatement après la conquête d'un territoire ennemi, sous contrôle des censeurs, soit par décret du sénat, soit par la loi
les questeurs étant chargés de procéder à la vente et les champs vendus de cette manière, ils étaient appelés agri quaestorii
L’acheteur acquiert la possession mais pas la propriété du terrain e til doit donc payer une redevance Le contrat n’était donc pas vraiment une vente mais plutôt un bail emphytéothique ayant une durée indéterminée, généralement perpétuelle, et l'agro questori étant héréditaire,
Une catégorie proche des agri quaestorii , également appelée vectigalesque privée , est constituée par l' ager in trientabulis fruendus datus.
On sait que, alors que faisait rage la Seconde Guerre punique, l’État dut contracter un emprunt, s’engageant à le rembourser en trois fois. Les deux premiers versements ont été payés régulièrement, mais en 200 avant JC. C. le délai pour le paiement du troisième étant expiré, le Trésor n'a pas pu honorer son engagement, car entre-temps la guerre avec la Macédoine avait éclaté, ; Aussi le Sénat décide compenser et de donner aux créanciers, au lieu de l'argent, des parts équivalentes des terres publiques dans un rayon de 50 milles de Rome, les obligeant à payer un tribut nominal d'un axis par iugero, afin de témoigner que les fonds cédés appartenaient à l'État, et s'obligeant mutuellement à les reprendre, lorsque les créanciers s'il l'avait souhaité, sans que l'État ait le droit de résilier le contrat de sa propre autorité.
3. Le bail de censure s'appliquait aux parties du domaine public que l'État réservait à son administration directe.
Cela sera source de conflit qui culminent avec les Gracques
Plutarque dans la vie de Tiberius Gracchus explique le système et il arrive à la conclusion que l'accumulation des terres publiques entre les mains des riches et le résultat de rentes, acquises par les Grandes familles
Cette question agraire est une poudrière car la plèbe ne peut accéder à ces terres alors que les riches propriétaires réussirent à faire transférer les contrats sur ces terres de l’ager Publicus par l'intermédiaire de personnes fictives dans leurs poches
Mais cette théorie semble fausse Plutarque ou sa source a dû confondre le contrat de la vectigalia pour la possession de l' ager Publicus avec un véritable contrat de celui-ci.
Mis à part ce malentendu, il reste certain que le lieu de censure a été appliqué assez fréquemment :
a ) pour les champs cultivés particulièrement rentables : le plus important de tous est l' ager Campanus , qui, confisqué après la prise de Capoue, lors de la deuxième guerre punique, a été mis à profit, en plus de la vente, des cessions et possessions
b ) pour les pâturages ou silva pascua qui étaient sous-traités à des publicains , avec pour mission de collecter les droits afférents auprès des utilisateurs ( scriptura ) ;
c ) pour les bois de catégories et d'usages particuliers comme les picariae
d ) pour les lacs et rivières dont la pêche était sous-traitée
4. Transfert de possession . - L'utilisation la plus fréquente des terres publiques, en ce qui concerne l'Italie, était celle du transfert de possession. Lorsqu'un territoire ennemi était conquis, les Romains, selon le passage d'Appien que nous avons rapporté ci-dessus, autorisaient par un édit que quiconque voulait et disposait des moyens nécessaires pour les plantes, occupait des étendues de terres incultes, en payant une taxe annuelle . Le moyen par lequel la possession était donc affirmée était l'occupation, permise par ledit édit, ou autorisée par la loi ou par consultation du Sénat. L'intervention de l'État, dans les cas normaux, n'a pas conduit au partage et à la cession des terres en possession, même si de telles cessions ont parfois eu lieu, car le partage des terres ordonné par la lex Sempronia s'est alors effectivement déroulé par cession
Par conséquent, quiconque occupait des parties disponibles d'un terrain public avec le consentement de l'État devenait propriétaire, et posséder , possessio sont les termes techniques qui indiquent la relation juridique de l'individu par rapport au terrain occupé.
Le propriétaire est et reste l'État, qui a le droit de révoquer la possession quand et comme bon lui semble,
D'autre part, l'État offrait une protection au propriétaire du domaine public, contre les troubles et les usurpations de tiers, au moyen des interdits uti possidetis et unde vi , qui interdisaient d'empêcher ou d'empêcher le propriétaire légitime d'en jouir avec violence. de possession
Comme on le voit la possession du domaine public a donné lieu à des bouleversements très notables dans l'histoire sociale de Rome, qui ont culminé surtout à l'époque des Gracques
Comme les sénateurs romains ne pouvaient pas être des commerçants, ce furent les chevaliers qui vont importer et exporter des marchandises
Mais après les guerres puniques, les sénateurs vont utiliser divers moyens pour contourner la loi qui interdisait d'occuper plus de 500 acres (100 hectares) de terres publiques, en achetant de grandes propriétés, c'est-à-dire d'énormes territoires agricoles, cultivés par des esclaves.
Avec la loi agricole de 111 avant JC, certaines portions de l’Ager Publicus deviennent privées, devenant un véritable revenu pour les propriétaires devenus propriétaires fonciers. Les villas rustiques furent ainsi transformées en somptueuses villas suburbaines, et les champs furent transformés en grands pâturages avec des troupeaux à confier à des bergers-esclaves, qui les guidèrent en transhumance vers l'Adriatique ou la mer Tyrrhénienne.
Mais il y a d'autres formes D Ager
LE DEDITIO
Au IVe siècle av. J.-C., la ville de Capua Vetere qui a été assiégée par les Samnites, demande à Rome protection, mais le Sénat romain, qui avait précédemment stipulé un traité de non-belligérance avec les Samnites, a été contraint de rejeter la proposition.
Les ambassadeurs de la ville campanienne, connaissant la puissance des samnites décident donc de livrer toute la ville, ses habitants, les champs, les possessions et tout le reste, entre les mains de Rome. Il s'agit de ce que l'on appelle la "Deditio", pour laquelle Capoua devient un territoire romain et, en tant que tel, doit être défendue à tout prix. Ainsi Rome est forcée d'intervenir dans sa défense, commençant la première guerre de Sannita, en 343 av. J.-C. qui se termine par la victoire romaine. En 338 av. J.-C., Rome lui a accordé les civitas sine suffragio, ou la citoyenneté sans l'exercice du droit de vote.
AGRUM POPLICUM
ce terme a été employé au IIe siècle av. av. J.-C. par Lucius Cassius Hemina, qui l'utilise dans ses Annales, Cependant, ce terme signifie agro conquis ou dévasté Poplicum dérivé du verbe populaire qui, signifie dévasté. En fait, certaines sources parlent aussi d'un terrain occupé militairement.
adsignatus
L'achat du bien était fondé sur le maintien d'un bien pendant une certaine période de possession. Toutefois, il existait différentes formes d'ager publicus en fonction de l'adsignatus
-ager occupatorius: : Occupation du terrain avec ou sans compensation monétaire c'est-à-dire avec ou sans rente périodique fut l'origine attribué uniquement aux patriciens, mais il n'a pas donné lieu à l'usucapio qui se traduit par la manière d'acquérir la propriété par titre originaire fondée sur la continuation de la possession du bien en question pendant une certaine période de temps.
- ager scripturarius: terres accordées aux pâturages avec paiement de la scriptura, somme fixe pour chaque animal qui aurait paissé sur ce territoire;
ager compascuus similaire à l'ager scripturarius, mais attribué à des communautés ou à de multiplespropritaires souvent propriétaires de fonds voisins qui sont parfois exonerd'un loyer à l'origine, Il est utilisé comme pâturage communs des animaux. C'est la lex Sempronia Agraria qui dissout les doutes, en classant le compascolor en tant Ager publicus
- ager quaestorius : Terrain vendu par les questeurs, il conserve son statut d' Ager publicus mais le propritaire privé peut utiliser le terrain via le paiement dune redevance le vectigal? Ce titre est revocable
- Ager censorius : Mis en location par les censeurs;
- Ager VectigalisSous réserve du paiement d'un vectigal ce terrain pas dans le secteur privé d'abord pour 5 ans, puis, par la suite, à perpétuité.
- Agri rediti C 'est un ager publicus en pays conquis qui est restituée contre paiement d'un Tribut
AGER ROMANUS
Les Romains désignent Ager Romanus antiquus le territoire autour de la ville, pour un rayon de cinq ou six miles du Capitole; la zone est bordée par des frontières sacrées, qui restent inchangées malgré les conquêtes suivantes,
AGER ARICINUS
L'allégation d'Aricia, dépendante administrativement et gravitant les lacs d'Albano et de Nemi, avec les centres modernes d'Albano Laziale et Genzano.
AGER VEIENTANUS Ager Veientanus a été appelé le territoire immédiatement au nord, de Rome ancien territoire de Veii. Comme s'est un terrain composé de volcans cela donne des sols plutôt fertiles, à tel point que même que l'agriculture a toujours prévalu sur le pastoralisme.
Après la conquête romaine, seul Veii, malgré la destruction initiale, a survécu en tant que colonie urbaine, mais les sites de la population agricole dans les campagnes ont multiplié: plus de 240 selon les savants anglais au IIe siècle av. J.-C., qui sont passés à plus de 300 au début de l'ère chrétienne.
AGER CAMPANUS
Capoue possédait un vaste territoire qui s'étendait, au nord, sur les pentes du mont Massico et comprenait également l'Ager Falernus, qui restait la propriété de la ville jusqu'au moins 338 av. J.-C., quand, il devint une partie de la confédération romaine, devait céder ce territoire à Rome.
Parmi les mesures punitives contre Capoua, prises par Rome en 211 av. J.-C. pendant la seconde guerre punique afin de la punir de s'être alliée avec Hannibal, la plus grave est l'expropriation de l'ensemble de l'agager Campanus, dont le tout est devenu Ager publicus. Mais en 173 av. J.-C., beaucoup de terres avaient été restituées à des particuliers, Rome a effectué la centuriation du territoire qui était divisé en parcelles de 20 actus x 20 (m. 715 x 715) avec des routes traversées à angle droit.
LEGGI LICINIE SESTIE
Les Leggi Linie Sestie de 367 av. J.-C. fixent des limites à l'exploitation de l'agriculture publique, mais les riches propriétaires qui ont souvent occupé illégalementces terraes se sont battus pour ne pas être privés de ce privilège aristocratique.
Les lois étaient au nombre de trois
De aere Alenio l'usure payée ait été prise en compte pour réduire le capital et que les débiteurs puissent satisfaire leurs créanciers en trois versements annuels égaux;
- De modo agrorum : il est interdit de posséder plus de 500 iugeri d'Ager publicus ou d'engraisser sur ces terres publiques plus de 100 têtes de gros bétail et 500 moutons
- De consule plebeio. Ces derniers ont permis aux plébéiens de postuler au consulat et, en 342 av. J.-C., les plébéiens ont obtenu que l'un des deux sièges du consulat était réservé aux plébéiens. Les lois, écrites après la conquête romaine de Veii, stipulent que ses territoires sont répartis entre la population nécessiteuse, formant 4 nouvelles tribus.
La loi prévoit également la quantité maximale de terres qu'un particulier peut occuper: 500 iugeri (environ 125 hectares). Quelques années plus tôt, les Gaulois avaient détruit la ville de Rome et de nombreux plébéiens se sont endettés pour reconstruire leurs maisons. Selon les lois des douze tables, le créancier pouvait asservir le débiteur et même le tuer,aussi beaucoup deplébéiens risquaient de devenir esclaves.
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La loi prévoyait que le montant prêté soit restitué en trois ans.
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| TIBERIO ET CAIO GRACCO |
LEX SEMPRONIA
En raison de l'abandon des campagnes, qui voit les paysans affluer vers les villes une minorité de nobles, dirigée par Tibère et Caio Gracco, soutienne une réforme visant à améliorer les conditions de la population et à mettre fin à la crise agraire.
Le frère aine Tibèrius, en 133 av. J.-C., a réussi se faire elire Tribun de la Plèbe Il présente la lex Sempronia, qui précise que chaque colon reçoive une parcelle de terre quatre fois plus grande (30 iugeri, au lieu de seulement 7) amis le terrai restera la propriété de l'État
La loi limite aussi les occupationd des terres de l'ager publicus à 500 iugères qu'un sénateur ou un noble peut occuper temporairement. Les terres illégalement occupées seraient distribuées aux citoyens les moins aisés.
Malgrè des recours l'assemblée des plebiens approuvée la loi
Le sénat refuse le financement, mais Tibèrius propose d'utiliser le trésor du roi de Pergame, Attale III, qui était mort en laissant son royaume en héritage à Rome, pour financer toutes les dépenses Les sénateurs accuseront alors Tibèriud d'avoir violé, et dee viser le pouvoir royal.
Tiberius est assassiné mais en 123 AV JC son frère cadet reprend ce projet mais lui aussi est assassiné
Aussitot le sénat démantele les réformes: Ainsi les lots de terres déjà attribuées aux pauvres sont devenus aliénables et sont rachetés par les grands propriétaires (souvent avec violence et menaces) Cette loi agraire est morte sere souven reprise sans succés et il attendre Jules césar qui va la faire adopter .
Mais que veut dire. Mola salsa 
