1746 Commissaire aux Guerres









1746 Commissaire aux Guerres
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Les Commissaires aux Guerres
Chaque troupe dans l’Ancien Régime était la propriété de son chef qui recevait du Roi une somme déterminée par homme entretenu. C'était une véritable entreprise militaire qui devait prêter à bien des abus
Mais une compagnie administrée même avec la plus sage économie pouvait à peine permettre au capitaine d’en vivre Mal gérée, elle menait infailliblement à la ruine.
Aussi tant par nécessité que par cupidité, l’officier pouvait être tenté de faire des retenues illégales sur la solde du soldat, fournir des prestations de qualité inférieure . pour cela il avait besoin de soldats fictifs appelés passe-volants qui touchaient la solde et en reversait un pourcentage Aussi pour réprimer ces abus, il est apparu un personnage :Le commissaire des guerres.
Historique
Dés l’antiquité les Etats mirent au point des systèmes pour contrôler la présence des soldats sous les drapeaux
Le terme romain est connu c’est les Pridiana
En effet ces contrôles ont pour but de connaitre les nombre d’hommes en armes mais aussi dans le cas d’armées soldées, de surveiller l'emploi de l’argent qui leur sont attribués.
Les rois de France mirent au point les montres dont la plus ancienne date de Charles V .Mais avec les armées de la Renaissance et la montée en puissance de troupes de mercenaires notamment à partir du XVe siècle ce problème de contrôle devint rapidement très important
Il fallut rapidement contrôler par le biais d’états nominatifs dressés lors des revues de contrôle ou montres les hommes en armes
Mais si jusqu'au début du XVIIe siècle, l’armée était une troupe peu nombreuse où l'unité élémentaire était la compagnie avec des capitaines connaissaient personnellement leurs hommes et connus de leurs supérieurs il en alla tout différemment lors que les armées grossirent notamment pour la France avec la guerre des Trente ans
La levée d’une armée de plus de 100.000 hommes entraina l’apparition à coté des vieilles bandes (Piémont Navarre etc. ) de nouveaux régiments
Pour entretenir une armée aussi importante il fallut mettre sur pied une administration militaire, où le corps des commissaires des guerres joua un rôle essentiel. Ce corps créé par François 1er, va voir ses pouvoirs étendus par Richelieu en 1635 et complétés par Louvois en 1668.

En effet pour faire face à des problèmes d’argent certains capitaines s'ingéniaient à tromper les commissaires des guerres en présentant aux revues des passe-volants, qui sont hommes recrutés uniquement pour la circonstance afin de faire du nombre et de recevoir la soldes pour les hommes qui manquaient à la compagnie, soit par désertion ou décès, soit plus simplement parce que celle-ci n'avait jamais été complète.
Le Roi lutta contre ce fléau par des ordonnances
Les peines édictées étaient très lourdes Louvois avait ordonné  pour les passe volants de leur couper le nez  ou qu'il soient  marqués à la joue par le bourreau avec un fer chaud fleurdelisé" et de casser les capitaines fautifs. Les dénonciateurs recevraient leur congé absolu

François Michel Le Tellier de Louvois 1641 1691


Mais les dénonciations furent très rares, car les délateurs se heurtaient à une solidarité tacite des officiers .
Aussi pour distinguer le soldat véritable du passe-volant, il devint obligatoire de noter le signalement des hommes . Cela permit aussi de lutter contre la désertion . Cette prescription apparait pour la première fois en 1620 avec l’ordonnance du 26 septembre
« Le rois, ayant voulu assister en personne aux dernières montres des troupes et voulant remédier aux abus qu'il a reconnu être commis dans son infanterie, ordonne aux commissaires ordonnés à la conduite et police tant du régiment des gardes qu'autres par lui entretenus, de faire en chaque compagnie un rôle de signal de tous les gens de guerre de la compagnie sur
lequel on portera le nom, le surnom, le lieu de naissance et les marques particulières de chaque soldat. Aux montres suivantes, les gens de guerre présents seront passés sur le rôle de signal de la compagnie et payés manuellement et à la banque, en présence d'un des chefs de la compagnie, du commissaire et du contrôleur départis pour la montre. Quand le capitaine enrôlera un nouveau soldat, le commissaire à la conduite l'inscrira sur le rôle de signal et le préviendra que l'intention du roi est que personne n'entre C'est-à-dire à l'avance, afin que le soldat puisse acheter sa subsistance. C'est l'origine du à son service, qu'il ne demeure et fasse au moins quatre montres dans sa compagnie pour pouvoir acquérir l'expérience et la discipline requises. Quand un soldat aura congé de son capitaine pour se retirer, il prendra un certificat du commissaire à la conduite qui cotera sur le rôle du signal le jour de son parlement»

Le règlement pour l'infanterie de 1626-1627 renouvelle l'exigence du « rôle de signal » réaffirmé en janvier 1629, avec le code dit Michau
En effet il est demandé que les contrôles soient effectués par des commissaires ordinaires des guerres et des contrôleurs en présence des mestres de camps, et en leur absence des gouverneurs ou magistrats des places dans lesquelles les régiments sont en garnison,
Ce contrôle comportera « les noms, surnoms, l'âge, la demeure et le mestier de chaque soldat sera spécifié avec le signal qui pourra estre remarqué sur lui » .
Celui-ci sera fait en trois exemplaire ou rôles qui demeureront l'un au payeur et l'autre au commissaire ou capitaine, et certifié par le mestre de camp, gouverneur ou magistrat susdit pour sur iceux rôles appeler et payer les soldats aux prests ou monstres qui se feront ci-après ».Mais ce code Michaud semble être resté lettre morte du moins jusqu’en 1716 pour que soient institués de véritables contrôles de troupes et ceci malgré l’ordonnance du 23 octobre 1666 qui rappelait l'obligation de tenir des rôles de signal
Cette ordonnance voulut par Louvois stipulait que les renseignements fournis mensuellement devaient indiquer le lieu de naissance, l'âge, la « figure » et quelquefois la profession.
Mais les abus continuèrent sous des formes subtiles
Echanges de soldats entre capitaines, surnuméraires itinérants, faux billets d'hôpitaux ,déserteurs comptés comme tués, pour tenter de les faire remplacer aux frais du roi.
De plus il fallait lutter contre les « rouleurs »ou « billardeurs qui étaient des spécialistes des primes d'engagement. Certains réussissaient même à contracter plusieurs engagements à la fois.
Les peines contre les « rouleurs » étaient les mêmes que contre ceux qui passaient à l'ennemi. La mort !
La montre signalétique se révélait insuffisante à assurer un contrôle efficace de tous les hommes. On s'achemina lentement vers le registre de contrôle tel que l’avait instauré la Suède dès le règne de Gustave-Adolphe.
Les plus anciens registres français sont contemporains de la création de l’Institution des Invalides en octobre 1670 qui mentionnent, outre les noms, prénoms et noms de guerre, le lieu de naissance et l'âge de chaque homme, la durée de ses services avec l'indication des régiments et compagnies où il est passé, ses blessures ou toute autre raison, maladie, caducité qui justifie son entrée à l'Hôtel, ainsi pour les premiers que le nom de l'abbaye où ils avaient été affectés comme oblats.
On y ajoutait par la suite, en mention marginale, la date du décès ou du départ


D'autres précisions étaient données sur la tenue des registres. Majors ou aydes-majors devaient laisser six feuillets en blanc à la suite de l'enregistrement de chaque compagnie pour y inscrire les soldats qui s'enrôleraient par la suite (art. XXV). Les contrôles sont pour l'infanterie des contrôles de bataillon
Comme les registres comprennent autant de cahiers qu'il y a de compagnies dans ces unités, il fallait les renouveler à chaque fois que changeait la composition des troupes ou à la fin des guerres, après la réforme de nombreux corps. On les renouvelait également quand ils devenaient trop anciens

En 1791 par les décrets du 20 septembre et du 14 octobre 1791., tous les détails de l'administration militaire, tant dans les places de guerre et autres lieux de garnison ou rassemblements des troupes que dans les camps ou armées, furent confiés à des commissaires des guerres ordonnateurs et ordinaires. Il fut alors créé 600 commissaires des guerres, dont 60 commissaires ordonnateurs
Les Commissaire des guerres.
le commissaire de guerre créé officiellement par François 1er,est un magistrat qui voit ses pouvoirs étendus par Richelieu en 1635 et complétés par Louvois en 1668.
Il est indépendant de la caste militaire et depend du pouvoir royal,
Il peut donc exercer un contrôle sérieux sur tous les capitaines de sa juridiction, à condition d'être énergiquement et résolument soutenu par le Roi via son ministre.
La charge est héréditaire et vénale pour garantir une indépendance absolue
Il commence par le grade de Commissaire Ordinaire
Il fallait avoir  25 ans au moins et elle conférait des privilèges et exemptions conférant les titres d'écuyer et conseiller d'Etat. Par la suite les commissaires ordinaires des guerres recevaient l'autorisation d'acheter la charge de commissaire provincial militaire Cette dernière position conférait la noblesse héréditaire avec tout son cortège d'exemptions et de privilèges .Mais cet office ne pouvait être vendu.
L’autorité conférée par le titre de provincial n'était pas supérieure, mais la confiance du ministre était plus grande. C'était aussi parmi les provinciaux que le ministre choisissait les ordonnateurs des dépenses pour les armées en campagnes, fonctions aujourd'hui dévolues à Commissairat ex Intendance.
Prix d’une charge(1740 )

Commissaire ordinaire3e classe, 33,000 livres avec 1,300 livres de gages annuels.
Commissaire ordinaire2e classe 40,000 livres avec 1,600 livres de gages annuels.
Commissaire ordinaire
1re classe  55,000 livres avec 2,200 livres de gages annuels.
En outre le roi donnait 3;000 livres d'appointements
Une charge de commissaire provincial valait 80,000 livres avec 4,000 livres de gages annuels et 3,600 livres d'appointements.
Employés, les commissaires recevaient journellement 6 rations de vivres et 4 de fourrage, plus 2 charges de sel par an.
Role du Commissaire

Tous les commissaires des guerres employés correspondaient sans intermédiaire avec le ministre et rendaient compte de toutes les choses ayant un rapport quelconque avec l'armée et les fournitures de la guerre. Leur role principal était de faire la revue mensuelle de toutes les compagnies de troupes de leur résidence ou de passage
Ils avaient la police, conduite, discipline des officiers de tout grade dans les troupes soldées ou non, milices, bans, gardes de gouverneurs ou autres militaires sous les armes. .
Ils prononçaient sans appel l'interdiction des officiers, arrêts d'appointements ou de personne. Ces arrêts ne pouvaient être levés que par un ordre spécial et formel du roi. Ils avaient l'obligation de faire réformer tout homme ou cheval trop jeune, trop vieux ou incapable de service. Ils devaient réformer aussi tout objet d'habillement, d'équipement, de harnachement, d'armement présenté en mauvais état. Outre le contrôle des troupes, les commissaires avaient encore à veiller au, bon entretien, des casernes, corps de gardes ou autres bâtiments affectés à un service militaire quelconque, sauf les fortifications proprement dites. Ils surveillaient aussi la stricte exécution des marchés qu'ils ne devaient jamais sous aucun prétexte, contracter eux-mêmes, laissant ce soin aux intendants de province en temps de paix, à l'ordonnateur, en temps de guerre. Ils veillaient, et c'était une de leurs pénibles occupations, à la distribution des étapes.
Les colonels étaient subordonnés aux commissaires des guerres comme chefs de compagnie,
Ces magistrats choisissaient, sous leur responsabilité personnelle, tous leurs employés. Ils touchaient, en outre, des honoraires pour frais de chancellerie lorsqu'ils délivraient un brevet ou certificat de serment à un officier pourvu d'une commission quelconque. Car tout officier lors de la obtention d’un grade devait prêter serment la main nue fiant le commissaire.
Contenu de la formule
Vous déclarez n'avoir donné ni promis aucune somme pour obtenir l'emploi dont vous êtes pourvu et promettez .de ne signer aucun concordat ni consentement, soit verbal, soit écrit, à aucune convention contraire aux défenses de Sa Majesté.
Ce certificat de serment tenait lieu dans les armées de lettres de service Il avait un cout variable de15 livres pour le cornette ou le sous-lieutenant jusqu'à 50 livres, pour le colonel.
Dans la vie quotidienne (prises d’armes conseil de guerre )le commissaire des guerres était assis à gauche du plus haut chef militaire.
Mais le commisaire pourtant si puissant ne pouvait agir seul car il avait toujours besoin d’une contresignatre pour authentifier ses actes apposée par le contrôleur des guerres.
Il y avait autant de contrôleurs que de commissaires
Si celui-ci n'était pas présent, le commissaire devait faire témoigner ses dires par le gouverneur de la place, un lieutenant du roi (sous-gouverneur), un major de place, ou même le syndic, maire, échevin, marguillier du lieu où avait lieu la revue ou la fourniture.
Convaincu du crime de concussion, d'entente avec les officiers dans l'accomplissement des devoirs de sa charge, le commissaire, outre les peines corporelles, voyait confisquer au profit du roi la charge qu’il avait payée
.
L'uniforme de 1746


L'uniforme adopté sous le régne de Louis XV  par l'ordonnance du 27 Mars 1746  constitue un grand pas  Cette ordonnance a été  voulue par Louis Amable Carpentier sous les ordres du Duc de Noailles
L'uniforme  était gris de fer avec culotte ecarlate sur un modèle très proche des celui des ingénieurs militaires. L'habit était souligné par 10 agréments en forme de brandebourg  avec un bord de poche souligné par un galon brodé au fil métal argenté enrichi de paillettes formant volutes végétales. mais fait important ils ne pouvaient pas porter des épaulettes  attribut spécifique des officiers issus de la la noblesse d'épée

 

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